L'ensemble du contenu du site « Carmat-industrie.fr » est sous la responsabilité des dirigeants de la société Carmat.
Le site « Carmat-industrie.fr » est hébergé par OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix – France
Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par email à carmat-industrie@orange.fr.
L'utilisateur peut également s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
L'intégralité des textes, logos, marques, commentaires, ainsi que l'ensemble des visuels présents sur ce site sont la propriété de la société Carmat et sont soumis aux droits d'auteur : ils ne sont par conséquant reproductibles uniquement à des fins privées. Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le Code de la Propriété Intellectuelle sont réservés.
L'internaute reconnait que l'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, la reproduction de tout ou partie du site « Carmat-industrie.fr » (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique, papier, ou tout autre support quel qu’en soit sa nature est formellement interdite sauf autorisation expresse des dirigeants de l'association.
L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Nonobstant des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci est pénalement sanctionnée de 152 450,00 Euros d'amende ou 2 ans d'emprisonnement. La société Carmat décline toute responsabilité relative au contenu des sites internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site « Carmat-industrie.fr ». Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelles et privés sont interdites.